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Design suisse · 116896 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
116896
Numéro de demande
1988-16896
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
14-03 Enregistrement, télécommunication et informatique
Déposé
12 sept. 1988
Enregistré
26 sept. 1988
Publié
14 oct. 1988
Radié
11 sept. 2013
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 2013

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 13.09.2013

  2. 15 juil. 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.07.2008

  3. 15 juil. 2003

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Dr. Troesch AG, Walchestrasse 19, 8035 Zürich → Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2003

  4. 30 juin 2003

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2003

  5. 15 juil. 1998

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998

  6. 31 août 1993

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1993

  7. 14 oct. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.