Treillis

Design suisse · 116922 · Radié

Designs

Design 1

Design 3

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
116922
Numéro de demande
1988-16922
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
08-99 Outils et quincaillerie
Déposé
27 sept. 1988
Enregistré
10 oct. 1988
Publié
31 oct. 1988
Radié
27 sept. 2003
Motif
Non prolongé
Priorité
BX 13.04.1988
BX 09.06.1988
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2004

  2. 13 nov. 1998

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998

  3. 30 sept. 1993

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1993

  4. 31 oct. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1988

Parties

Titulaire

N.V. Bekaert S.A.

N.V. BEKAERT S.A.

Bekaertstraat 2, 8550 Zwevegem, BE

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A. Ingénieurs-Conseils

122, route de Genève PO Box 324, 1226 Genève - Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.