Médaille

Design suisse · 116928 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
116928
Numéro de demande
1988-16928
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
11-03 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
4 oct. 1988
Enregistré
10 oct. 1988
Publié
31 oct. 1988
Radié
4 oct. 1993
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.