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Design suisse · 116931 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
116931
Numéro de demande
1988-16931
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
16-06 Photographie, cinéma et optique
Déposé
23 sept. 1988
Enregistré
10 oct. 1988
Publié
31 oct. 1988
Radié
23 sept. 1998
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.