Skisitz
Design suisse · 116944 · Radié
Designs
Design 112812 (1.1 - 1.2)
Design 112812 (2.1 - 2.2)
Design 112812 (3.1 - 3.2)
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 116944
- Numéro de demande
- 1988-16944
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 13 oct. 1988
- Enregistré
- 27 oct. 1988
- Publié
- 15 nov. 1988
- Radié
- 13 oct. 1998
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- SE 88-0935 18.04.1988SE 88-2095 19.09.1988
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 1988
Enregistré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1988
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.