Skisitz

Design suisse · 116944 · Radié

Designs

Design 112812 (1.1 - 1.2)

Design 112812 (2.1 - 2.2)

Design 112812 (3.1 - 3.2)

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
116944
Numéro de demande
1988-16944
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
13 oct. 1988
Enregistré
27 oct. 1988
Publié
15 nov. 1988
Radié
13 oct. 1998
Motif
Non prolongé
Priorité
SE 88-0935 18.04.1988
SE 88-2095 19.09.1988
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.