Bouteille de lait avec poignée
Design suisse · 116957 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 116957
- Numéro de demande
- 1988-16957
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 7 oct. 1988
- Enregistré
- 27 oct. 1988
- Publié
- 15 nov. 1988
- Radié
- 6 oct. 2013
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2013
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.10.2013
- 31 juil. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.07.2008
- 30 juin 2005
Transféré
- Titulaire
- Candia S.A., 42, Cours Suchet, Lyon, France → Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés - CEDILAC S.A., 42, Cours Suchet, Lyon, France
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)
Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2005
- 30 juin 2005
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Compagnie Européenne de Diffusion de Produits Lactés - CEDILAC S.A., 42, Cours Suchet, Lyon, France → Candia, 42, Cours Suchet, Lyon, France
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2005
- 15 juil. 2003
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2003
- 15 sept. 1998
Prolongé
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998
- 15 nov. 1994
Transféré
- Titulaire
- Sodima International S.A., 170bis Boulevard du, Montparnasse, Paris (FR), France → Candia S.A., 42, Cours Suchet, Lyon, France
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1994
- 30 sept. 1993
Prolongé
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1993
1 entrée antérieure
- 15 nov. 1988
Enregistré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1988
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.