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Design suisse · 116981 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
116981
Numéro de demande
1988-16981
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
07-04 Articles de ménage
Déposé
21 oct. 1988
Enregistré
9 nov. 1988
Publié
30 nov. 1988
Radié
21 oct. 1998
Motif
Non prolongé
Priorité
BX 63528-00 12.08.1988
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.