Zerstäuber-Flasche
Design suisse · 116983 · Radié
Designs
Design CD 152
Exemplaire déposé
Design CD 153
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 116983
- Numéro de demande
- 1988-16983
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 28 sept. 1988
- Enregistré
- 9 nov. 1988
- Publié
- 30 nov. 1988
- Radié
- 28 sept. 2003
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- GB 1050042 18.04.1988GB 1050043 18.04.1988
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2004
- 15 oct. 1998
Prolongé
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998
- 30 juil. 1993
Prolongé
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1993
- 30 nov. 1988
Enregistré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.