Bouteille

Design suisse · 116984 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
116984
Numéro de demande
1988-16984
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
09-01 Emballages et récipients
Déposé
21 oct. 1988
Enregistré
9 nov. 1988
Publié
30 nov. 1988
Radié
21 oct. 2008
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.05.2009

  2. 31 déc. 2003

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2003

  3. 15 déc. 1998

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

  4. 15 déc. 1993

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993

  5. 30 nov. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Cave du Zuppon

Aubert-Biollaz, 1955 Chamoson (VS)

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.