Emballage pour produits de confiserie
Design suisse · 117002 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117002
- Numéro de demande
- 1988-17002
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-03 Emballages et récipients
- Déposé
- 15 nov. 1988
- Enregistré
- 28 nov. 1988
- Publié
- 15 déc. 1988
- Radié
- 15 nov. 2008
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- IT 53189-B/88 31.05.1988
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.05.2009
- 31 déc. 2003
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2003
- 31 déc. 2003
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Jacobacci-Casetta & Perani SA, 4, rue de l'Est, 1207 Genève → Jacobacci & Partners S.A., 2, avenue de la Gare des Eaux-Vives, 1207 Genève
Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2003
- 13 nov. 1998
Prolongé
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998
- 15 janv. 1993
Prolongé
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1993
- 15 nov. 1990
Transféré
- Titulaire
- Ferrero S.p.A., Piazzale Pietro Ferrero 1, Alba (Cuneo), Italie → Soremartec, 187-189, chaussée de la Hulpe, Watermael-Boitsfort, Belgique
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1990
- 15 nov. 1990
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Pierre Ardin & Cie., 22, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Jacobacci-Casetta & Perani SA, 4, rue de l'Est, 1207 Genève
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1990
- 15 déc. 1988
Enregistré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.