Médaillons
Design suisse · 117009 · Radié
Designs
Design 1/88
Exemplaire déposé
Design 1/83
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117009
- Numéro de demande
- 1988-17009
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 7 nov. 1988
- Enregistré
- 28 nov. 1988
- Publié
- 15 déc. 1988
- Radié
- 7 nov. 1993
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1988
Enregistré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.