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Design suisse · 117015 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
117015
Numéro de demande
1988-17015
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
19-04 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
Déposé
15 nov. 1988
Enregistré
28 nov. 1988
Publié
15 déc. 1988
Radié
15 nov. 1993
Motif
Non prolongé
Priorité
DE 19.05.1988
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Ernst Rotter

D-6340 Dillenburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.