Stoffmuster
Design suisse · 117026 · Radié
Designs
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Exemplaire déposé
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Design 4045
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117026
- Numéro de demande
- 1988-17026
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 17 designs
- Classes
- 05-05 Textiles et matériaux en feuilles
- Déposé
- 2 déc. 1988
- Enregistré
- 8 déc. 1988
- Publié
- 30 déc. 1988
- Radié
- 2 déc. 1993
- Motif
- Renonciation
- Priorité
- JP 30.11.1988
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 déc. 1988
Enregistré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.