Praliné-Schachteln
Design suisse · 117033 · Radié
Designs
Design 8814
Exemplaire déposé
Design 8815
Exemplaire déposé
Design 8816
Exemplaire déposé
Design 8817
Exemplaire déposé
Design 8818
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117033
- Numéro de demande
- 1988-17033
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 09-03 Emballages et récipients
- Déposé
- 1 déc. 1988
- Enregistré
- 8 déc. 1988
- Publié
- 30 déc. 1988
- Radié
- 1 déc. 1993
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 déc. 1988
Enregistré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.