Montre

Design suisse · 117034 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
117034
Numéro de demande
1988-17034
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
11 oct. 1988
Enregistré
8 déc. 1988
Publié
30 déc. 1988
Radié
11 oct. 2008
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.04.2009

  2. 31 juil. 2003

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 14 de l'année 2003

  3. 15 oct. 1998

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

  4. 15 avr. 1994

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, Case postale 375, 1211 Genève 12

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1994

  5. 30 juin 1993

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1993

  6. 30 déc. 1988

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Breitling Montres S.A.

2540 Grenchen

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant Case postale 375, 1211 Genève 12

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.