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Design suisse · 117075 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
117075
Numéro de demande
1988-17075
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-07 Ameublement
Déposé
29 déc. 1988
Enregistré
9 janv. 1989
Publié
31 janv. 1989
Radié
29 déc. 1993
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.