Gartencheminée
Design suisse · 117079 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117079
- Numéro de demande
- 1988-17079
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 07-02 Articles de ménage
- Déposé
- 20 déc. 1988
- Enregistré
- 9 janv. 1989
- Publié
- 31 janv. 1989
- Radié
- 20 déc. 1993
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 1989
Enregistré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.