Türklingel

Design suisse · 117083 · Radié

Designs

Design GAF/KH/6096

Design GAF/KH/6096

Design GAF/KH/6096

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
117083
Numéro de demande
1988-17083
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
10-06 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
7 nov. 1988
Enregistré
9 janv. 1989
Publié
31 janv. 1989
Radié
7 nov. 1993
Motif
Non prolongé
Priorité
GB 10.05.1988
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.