Machine à coudre, pédale de machine à coudre

Design suisse · 117121 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
117121
Numéro de demande
1988-17121
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
15-06 Machines
Déposé
29 déc. 1988
Enregistré
26 janv. 1989
Publié
15 févr. 1989
Radié
29 déc. 1993
Motif
Renonciation
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.