Kindermütze

Design suisse · 117134 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 117134
Numéro de demande: 1989-17134
Statut: Radié
Dépôt: Dépôt simple
Classes: 02-03 Habillement et mercerie
Déposé: 30 janv. 1989
Enregistré: 8 févr. 1989
Publié: 28 févr. 1989
Radié: 30 janv. 1999
Motif: Non prolongé
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

28 févr. 1989
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Regula Stähli "by Jenomy only"

8816 Hirzel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.