Armbanduhr

Design suisse · 117149 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
117149
Numéro de demande
1989-17149
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
5 janv. 1989
Enregistré
8 févr. 1989
Publié
28 févr. 1989
Radié
5 janv. 2004
Motif
Non prolongé
Priorité
JP 35190/88 06.09.1988
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 15 de l'année 2004

  2. 15 déc. 1998

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

  3. 15 nov. 1993

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1993

  4. 28 févr. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Seiko Epson Corporation

4-1, Nishi-Shinjuku 2-Chome, Shinjuku-ku Tokyo-To, JP

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Créateur

Tasuku Nakazawa

Nagano-ken

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.