Pneus
Design suisse · 117155 · Radié
Designs
Design 1.1 - 1.2
Design 2.1 - 2.2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117155
- Numéro de demande
- 1988-17155
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 12-15 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 7 déc. 1988
- Enregistré
- 8 févr. 1989
- Publié
- 28 févr. 1989
- Radié
- 7 déc. 1998
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- FI 15.06.1988
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 1989
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1989
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.