Pneus

Design suisse · 117155 · Radié

Designs

Design 1.1 - 1.2

Design 2.1 - 2.2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
117155
Numéro de demande
1988-17155
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
12-15 Moyens de transport et de levage
Déposé
7 déc. 1988
Enregistré
8 févr. 1989
Publié
28 févr. 1989
Radié
7 déc. 1998
Motif
Non prolongé
Priorité
FI 15.06.1988
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.