Türdrücker

Design suisse · 117174 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
117174
Numéro de demande
1989-17174
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
08-07 Outils et quincaillerie
Déposé
6 févr. 1989
Enregistré
24 févr. 1989
Publié
15 mars 1989
Radié
5 févr. 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 14.02.2014

  2. 28 nov. 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.11.2008

  3. 30 avr. 2004

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2004

  4. 15 avr. 1999

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

  5. 13 mai 1994

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994

  6. 15 mars 1989

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Glutz AG

Segetzstrasse 13, 4502 Solothurn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.