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Design suisse · 117190 · Radié

Designs

Design 1.1-1.12

Design 2.1-2.14

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
117190
Numéro de demande
1989-17190
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
14-02 Enregistrement, télécommunication et informatique
Déposé
5 janv. 1989
Enregistré
24 févr. 1989
Publié
15 mars 1989
Radié
5 janv. 1994
Motif
Non prolongé
Priorité
JP 05.09.1988
JP 07.10.1988
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1989

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.