Spielzeug

Design suisse · 117199 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
117199
Numéro de demande
1989-17199
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
7 févr. 1989
Enregistré
24 févr. 1989
Publié
15 mars 1989
Radié
7 févr. 1994
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1989

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.