Ball
Design suisse · 117200 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117200
- Numéro de demande
- 1989-17200
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 21-02 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 30 janv. 1989
- Enregistré
- 24 févr. 1989
- Publié
- 15 mars 1989
- Radié
- 30 janv. 1994
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 1989
Enregistré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1989
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.