Armbanduhren
Design suisse · 117225 · Radié
Designs
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Design 6
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Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117225
- Numéro de demande
- 1989-17225
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 12 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 21 févr. 1989
- Enregistré
- 8 mars 1989
- Publié
- 31 mars 1989
- Radié
- 21 févr. 2004
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2004
- 15 févr. 1999
Prolongé
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999
- 31 mars 1994
Prolongé
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1994
- 31 mars 1989
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.