Spielzeug-Bauelemente

Design suisse · 117231 · Radié

Designs

Design 32

Design 33

Design 34

Design 35

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
117231
Numéro de demande
1989-17231
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 4 designs
Classes
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
24 févr. 1989
Enregistré
8 mars 1989
Publié
31 mars 1989
Radié
24 févr. 1999
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1993

    Modification

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993

  2. 31 mars 1989

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.