Kerzenständer, Salontisch
Design suisse · 117240 · Radié
Designs
Design 03
Design 05
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117240
- Numéro de demande
- 1989-17240
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-03 Ameublement26-01 Éclairage
- Déposé
- 7 mars 1989
- Enregistré
- 28 mars 1989
- Publié
- 14 avr. 1989
- Radié
- 6 mars 2014
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2014
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 14.03.2014
- 31 déc. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2008
- 31 mars 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2004
- 31 mars 2004
Modification
Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2004
- 30 juin 1999
Prolongé
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999
- 30 juin 1994
Prolongé
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1994
- 14 avr. 1989
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.