Kerzenständer, Salontisch

Design suisse · 117240 · Radié

Designs

Design 03

Design 05

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
117240
Numéro de demande
1989-17240
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
06-03 Ameublement
26-01 Éclairage
Déposé
7 mars 1989
Enregistré
28 mars 1989
Publié
14 avr. 1989
Radié
6 mars 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 14.03.2014

  2. 31 déc. 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.12.2008

  3. 31 mars 2004

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2004

  4. 31 mars 2004

    Modification

    Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2004

  5. 30 juin 1999

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999

  6. 30 juin 1994

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1994

  7. 14 avr. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.