Bracelet-montre
Design suisse · 117247 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117247
- Numéro de demande
- 1989-17247
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 20 févr. 1989
- Enregistré
- 28 mars 1989
- Publié
- 14 avr. 1989
- Radié
- 20 févr. 2009
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.09.2009
- 14 janv. 2005
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Ebel SA, 113, rue de la Paix, 2301 La Chaux-de-Fonds → MGI Luxury Group SA, Nidaugasse 35, 2502 Bienne
- Mandataire
- B. M. G., 8c, avenue de Champel, Case postale 385, 1211 Genève 12 → B.M.G. Avocats, 8c, avenue de Champel, Case postale 385, 1211 Genève 12
Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2005
- 15 mars 2004
Transféré
- Titulaire
- TAG Heuer S.A., 14A, av. des Champs-Montants, 2074 Marin → Ebel SA, 113, rue de la Paix, 2301 La Chaux-de-Fonds
- Mandataire
- Etienne, Blum, Stehlé, Manfrini, & Associés, 6, rue Bellot, 1206 Genève → B. M. G., 8c, avenue de Champel, Case postale 385, 1211 Genève 12
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2004
- 15 mars 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2004
- 14 avr. 1989
Prolongé
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1989
- 14 avr. 1989
Prolongé
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1989
- 14 avr. 1989
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.