Türdrücker

Design suisse · 117273 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
117273
Numéro de demande
1989-17273
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
08-06 Outils et quincaillerie
Déposé
20 mars 1989
Enregistré
7 avr. 1989
Publié
28 avr. 1989
Radié
19 mars 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 31.03.2014

  2. 29 mai 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.05.2009

  3. 30 avr. 2004

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2004

  4. 30 juin 1999

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999

  5. 31 mai 1994

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1994

  6. 28 avr. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Glutz AG

Segetzstrasse 13, 4502 Solothurn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.