Armbanduhrengehäuse

Design suisse · 117277 · Radié

Designs

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
117277
Numéro de demande
1989-17277
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 9 designs
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
20 mars 1989
Enregistré
7 avr. 1989
Publié
28 avr. 1989
Radié
20 mars 1994
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.