Briquet
Design suisse · 117293 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117293
- Numéro de demande
- 1989-17293
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 27-05 Tabac et articles pour fumeurs
- Déposé
- 29 mars 1989
- Enregistré
- 7 avr. 1989
- Publié
- 28 avr. 1989
- Radié
- 29 mars 1999
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- JP 14.10.1988
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 1994
Prolongé
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1994
- 28 avr. 1989
Enregistré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1989
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.