Armbanduhren

Design suisse · 117307 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
117307
Numéro de demande
1989-17307
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
22 mars 1989
Enregistré
25 avr. 1989
Publié
12 mai 1989
Radié
22 mars 1994
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 mai 1989

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.