Raclette-Käsemesser

Design suisse · 117335 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
117335
Numéro de demande
1989-17335
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
07-03 Articles de ménage
Déposé
25 avr. 1989
Enregistré
8 mai 1989
Publié
31 mai 1989
Radié
24 avr. 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.04.2014

  2. 13 mars 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.03.2009

  3. 30 juin 2004

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2004

  4. 31 août 1999

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1999

  5. 15 août 1994

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1994

  6. 31 mai 1989

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1989

Parties

Titulaire

ETRO + CO. Technische Neuheiten

Zürcherstrasse 3, 8917 Oberlunkhofen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.