Klemmhebel
Design suisse · 117337 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117337
- Numéro de demande
- 1989-17337
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 08-06 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 24 avr. 1989
- Enregistré
- 8 mai 1989
- Publié
- 31 mai 1989
- Radié
- 24 avr. 1999
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DE M 89 01 320.4 16.02.1989
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 1989
Enregistré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1989
Parties
Titulaire
Karl Zimmermann Moderne Bedienelemente
Horb-Betra, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.