Tische
Design suisse · 117370 · Radié
Designs
Design 1a - h
Design 2a - b
Design 3a - b
Design 4a -c
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117370
- Numéro de demande
- 1989-17370
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 06-03 Ameublement
- Déposé
- 22 mars 1989
- Enregistré
- 25 mai 1989
- Publié
- 15 juin 1989
- Radié
- 22 mars 1994
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- SE 88-2179 27.09.1988SE 88-2180 27.09.1988SE 88-2181 27.09.1988
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 1989
Enregistré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.