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Design suisse · 117370 · Radié

Designs

Design 1a - h

Design 2a - b

Design 3a - b

Design 4a -c

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
117370
Numéro de demande
1989-17370
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 4 designs
Classes
06-03 Ameublement
Déposé
22 mars 1989
Enregistré
25 mai 1989
Publié
15 juin 1989
Radié
22 mars 1994
Motif
Non prolongé
Priorité
SE 88-2179 27.09.1988
SE 88-2180 27.09.1988
SE 88-2181 27.09.1988
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1989

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.