Emballage pour produits de confiserie

Design suisse · 117381 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
117381
Numéro de demande
1989-17381
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
09-03 Emballages et récipients
Déposé
2 mai 1989
Enregistré
25 mai 1989
Publié
15 juin 1989
Radié
1 mai 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
IT 53520-B/88 09.11.1988
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 15.05.2014

  2. 30 avr. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.04.2009

  3. 28 mai 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PIERRE ARDIN & CIE, 22, rue du Mont-Blanc, 1201 GENEVE → Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2004

  4. 28 mai 2004

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2004

  5. 31 mai 1999

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999

  6. 31 mai 1994

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1994

  7. 15 juin 1989

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.