Emballage pour produits de confiserie
Design suisse · 117381 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117381
- Numéro de demande
- 1989-17381
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-03 Emballages et récipients
- Déposé
- 2 mai 1989
- Enregistré
- 25 mai 1989
- Publié
- 15 juin 1989
- Radié
- 1 mai 2014
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- IT 53520-B/88 09.11.1988
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2014
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.05.2014
- 30 avr. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2009
- 28 mai 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PIERRE ARDIN & CIE, 22, rue du Mont-Blanc, 1201 GENEVE → Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2004
- 28 mai 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2004
- 31 mai 1999
Prolongé
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999
- 31 mai 1994
Prolongé
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1994
- 15 juin 1989
Enregistré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.