Pendulettes
Design suisse · 117386 · Radié
Designs
Design 10100 / 10200 / 10300
Design 40110 / 40210
Design 11100 / 11200 / 11300
Design 12100 / 12200
Design 13100 / 13200
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117386
- Numéro de demande
- 1989-17386
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 10-01 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 29 avr. 1989
- Enregistré
- 25 mai 1989
- Publié
- 15 juin 1989
- Radié
- 29 avr. 1994
- Motif
- Non prolongé
- Priorité d’exposition
- Foire de l'horlogerie et de la bijouterie 1989, 12 avr. 1989
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 1989
Enregistré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.