Imprimante
Design suisse · 117400 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117400
- Numéro de demande
- 1989-17400
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 14-02 Enregistrement, télécommunication et informatique
- Déposé
- 11 avr. 1989
- Enregistré
- 25 mai 1989
- Publié
- 15 juin 1989
- Radié
- 11 avr. 2004
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- JP 63-40425 14.10.1988
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2004
- 31 mai 1999
Prolongé
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999
- 29 avr. 1994
Prolongé
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994
- 15 juin 1989
Enregistré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.