Übergangsrohr
Design suisse · 117422 · Radié
Designs
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117422
- Numéro de demande
- 1989-17422
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 23-01 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 11 mai 1989
- Enregistré
- 25 mai 1989
- Publié
- 15 juin 1989
- Radié
- 11 mai 2004
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2004
- 30 avr. 1999
Prolongé
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1999
- 14 mars 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Andrew Kerr, Finkelerweg 44, 4144 Arlesheim → Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
- 13 mai 1994
Prolongé
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994
- 15 juin 1989
Enregistré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1989
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.