Glassteinapplizierte Vorhangstickerei
Design suisse · 117426 · Radié
Designs
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117426
- Numéro de demande
- 1989-17426
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 05-03 Textiles et matériaux en feuilles
- Déposé
- 26 mai 1989
- Enregistré
- 6 juin 1989
- Publié
- 30 juin 1989
- Radié
- 26 mai 1994
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 1989
Enregistré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1989
Parties
Titulaire
Anni Kremmel
6890 Lustenau, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.