Chaussure
Design suisse · 117449 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117449
- Numéro de demande
- 1989-17449
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 02-04 Habillement et mercerie
- Déposé
- 12 juin 1989
- Enregistré
- 23 juin 1989
- Publié
- 14 juil. 1989
- Radié
- 12 juin 2004
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 15.03.1989
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2005
- 30 juin 1999
Prolongé
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999
- 29 sept. 1989
Prolongé
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1989
- 14 juil. 1989
Enregistré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.