Chaussure

Design suisse · 117449 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
117449
Numéro de demande
1989-17449
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
02-04 Habillement et mercerie
Déposé
12 juin 1989
Enregistré
23 juin 1989
Publié
14 juil. 1989
Radié
12 juin 2004
Motif
Non prolongé
Priorité
US 15.03.1989
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2005

  2. 30 juin 1999

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999

  3. 29 sept. 1989

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1989

  4. 14 juil. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1989

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.