Runder Tisch mit Stühlen, Stuhl, Eckiger Tisch mit Stühlen
Design suisse · 117461 · Radié
Designs
Design 113651 - 1
Design 113651 - 2
Design 113651 - 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117461
- Numéro de demande
- 1989-17461
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement06-05 Ameublement
- Déposé
- 14 juin 1989
- Enregistré
- 23 juin 1989
- Publié
- 14 juil. 1989
- Radié
- 14 juin 2004
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DK MA1528 23.12.1988DK MA1529 23.12.1988
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2005
- 30 juin 2003
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Patentanwalts-Bureau, Isler AG, Walchestrasse 23, 8006 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, Postfach 6940, 8023 Zürich
Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2003
- 30 avr. 1999
Prolongé
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1999
- 31 mai 1994
Prolongé
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1994
- 14 juil. 1989
Enregistré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1989
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.