Büromöbel, Lampe
Design suisse · 117462 · Radié
Designs
Design 113609 - 1
Design 113609 - 2
Design 113609 - 3
Design 113609 - 4
Design 113609 - 5
Design 113609 - 6
Design 113609 - 7
Design 113609 - 8
Design 113609 - 9
Design 113609 - 10
Design 113609 - 11
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117462
- Numéro de demande
- 1989-17462
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 11 designs
- Classes
- 06-03 Ameublement06-04 Ameublement06-06 Ameublement26-05 Éclairage
- Déposé
- 30 mai 1989
- Enregistré
- 23 juin 1989
- Publié
- 14 juil. 1989
- Radié
- 30 mai 2004
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2004
- 30 juin 2003
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Patentanwalts-Bureau, Isler AG, Walchestrasse 23, 8006 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, Postfach 6940, 8023 Zürich
Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2003
- 15 avr. 1999
Prolongé
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999
- 15 mars 1994
Prolongé
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1994
- 14 juil. 1989
Enregistré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.