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Design suisse · 117470 · Radié
Designs
Design 1
Exemplaire déposé
Design 2
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117470
- Numéro de demande
- 1989-17470
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 09-03 Emballages et récipients
- Déposé
- 5 juin 1989
- Enregistré
- 23 juin 1989
- Publié
- 14 juil. 1989
- Radié
- 4 juin 2014
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2014
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 13.06.2014
- 15 juin 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.06.2009
- 30 juin 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2004
- 30 nov. 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999
- 30 nov. 1999
Prolongé
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999
- 15 nov. 1999
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Erichsen & Partner AG, Rosrainstrasse 53, Postfach, 8915 Hausen am Albis → Erichsen EPS AG, Sarbachstrasse 5, 6345 Neuheim
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999
- 14 oct. 1994
Prolongé
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1994
- 14 juil. 1989
Enregistré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.