Stecker
Design suisse · 117481 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117481
- Numéro de demande
- 1989-17481
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 13-03 Production et distribution d’électricité
- Déposé
- 30 mai 1989
- Enregistré
- 23 juin 1989
- Publié
- 14 juil. 1989
- Radié
- 29 mai 2014
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Designs
Reproductions et exemplaire
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2014
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 13.06.2014
- 15 juin 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.06.2009
- 15 oct. 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 19 de l'année 2004
- 30 sept. 1999
Prolongé
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999
- 15 août 1994
Prolongé
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1994
- 14 juil. 1989
Enregistré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.