Prospekt-Gestell

Design suisse · 117496 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
117496
Numéro de demande
1989-17496
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-04 Ameublement
Déposé
23 juin 1989
Enregistré
7 juil. 1989
Publié
31 juil. 1989
Radié
23 juin 2009
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.01.2010

  2. 15 juil. 2004

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2004

  3. 30 sept. 1999

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999

  4. 15 août 1994

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1994

  5. 31 juil. 1989

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1989

Parties

Titulaire

3-D-ART AG

AG für Ausstellungsgestaltung

Bahnhofstrasse 16, 6014 Littau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.