Zifferblätter für Armbanduhren
Design suisse · 117509 · Radié
Designs
Design 12.140.900.3
Exemplaire déposé
Design 12.141.900.3
Exemplaire déposé
Design 12.142.900.3
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117509
- Numéro de demande
- 1989-17509
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 26 juin 1989
- Enregistré
- 7 juil. 1989
- Publié
- 31 juil. 1989
- Radié
- 26 juin 1994
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 1989
Enregistré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.