Semelle de chaussures
Design suisse · 117527 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 117527
- Numéro de demande
- 1989-17527
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 02-04 Habillement et mercerie
- Déposé
- 18 juil. 1989
- Enregistré
- 25 juil. 1989
- Publié
- 15 août 1989
- Radié
- 17 juil. 2014
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2014
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 31.07.2014
- 31 juil. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.07.2009
- 30 juin 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2004
- 31 août 2001
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- EMA Srl, Via S. Maria 2, Comunanza, Italie → TOD'S S.p.A., Via Filippo Della Valle 1, 63019 S. Elpidio a Mare, Italie
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001
- 30 juil. 1999
Prolongé
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1999
- 30 sept. 1994
Transféré
- Titulaire
- Tomaificio 2D Srl, Viale Montemanovra, Comunanza (Ascoli Piceno), Italie → EMA Srl, Via S. Maria 2, Comunanza, Italie
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1211 Genève 1 → Kirker & Cie S.A., Ingénieurs-Conseils, 122, route de Genève, PO Box 324, 1226 Genève - Thônex
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1994
- 29 juil. 1994
Prolongé
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1994
- 15 août 1989
Enregistré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1989
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.